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RED ƎYE

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TITRE I - EXPOSÉ

RED ƎYE

R3 est une association relevant de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. Née association de fait le 4 mars 2008, elle a été déclarée à la sous-préfecture de Roanne le 4 mars 2014, recevant personnalité morale et capacité juridique. Eu égard à sa nature désintéressée, elle n'emploie aucun salarié et ses membres, renonçant à la rétribution d'un quelconque bénéfice, sont bénévoles, ce qui ne sous-entend d'aucune manière que ceux-ci puissent être déconsidérés ni que ses services sont gratuits.

Le caractère non lucratif de R3 réside en la promotion, dans son ensemble, de la création artistique et culturelle, la fourniture de produits permettant, notamment :

l'équilibre de ses charges de fonctionnement (frais de gestion, dépenses courantes liées à son administration, hébergement de site web, etc.) ;
l'achat de matériel audiovisuel aux fins d'aider à la production d'œuvres intrinsèques et originales ;
le financement de projets internes et indépendants (dépenses matérielles, rémunération d'intervenants extérieurs, etc.) afin de rendre possible leur création et de garantir leur indépendance vis-à-vis des industries dominantes.

R3 étend son activité sur trois grandes lignes ainsi exposées :

R3 fournit des produits :
- vente de biens audiovisuels et multimédias et/ou résultant de la création d'œuvres de l'esprit ;
- location de matériel audiovisuel professionnel ;
- vente de prestations de services créatifs et éducatifs dans les domaines littéraires, audiovisuels et, d'une manière plus générale, artistiques et culturels.
R3 favorise la création originale d'œuvres de divertissement multimédias et indépendantes :
- production : développement, préproduction, tournage, postproduction, etc. ;
- distribution : achat de droits, promotion, diffusion, etc.
R3 propose de partager le savoir-faire de ses intervenants qualifiés dans le cadre de formations littéraires, audiovisuelles et, d'une façon plus générale, artistiques et techniques :
- conférences, cours magistraux/master classes, etc. ;
- formations individuelles et/ou collectives ;
- cours à distance.

Définitions

Note : les formes grammaticales masculines utilisées dans les présentes mentions légales ne le sont que dans l'unique but d'un confort de lecture, RED ƎYE étant soucieuse de l'égalité de représentation entre les femmes et les hommes.

Les quatre (4) termes mentionnés ci-dessous, classés par ordre alphabétique et utilisés dans les présentes mentions légales en lettres capitales, sont définis comme suit :

CONTENU

Désigne tout élément réalisé par RED ƎYE et mis à disposition sur le SITE en ce compris, mais non exclusivement, les textes, les images, les photographies et les vidéos.

RED ƎYE

Désigne RED ƎYE Productions et/ou ses représentants et/ou équipes.

SITE

Désigne le site web de RED ƎYE, accessible à l'adresse réticulaire http://www.red3ye.com, ainsi que les sous-sites, sites miroirs, portails et variations de localisateur uniforme de ressource (URL) y afférents.

UTILISATEUR

Désigne toute personne qui utilise le SITE en y accédant et en y navigant.

TITRE II - SITE

Propriété et édition

Raison sociale : RED ƎYE Productions
Siège : 10, avenue Gambetta · 42300 Roanne · France
SIREN : 804 092 385 | Code NAF : 5911B | N° RNA : W422003571
Directeur de la publication : Julien d'Arsyn
Téléphone : +336·36·813·812 | Mail : formulaire de contact

Hébergement

Raison sociale : OVH
Siège : 2, rue Kellermann · 59100 Roubaix · France
Téléphone : +338·99·701·761 (1,349 € TTC l'appel, et 0,337 € TTC/mn) | Fax : +333·20·20·09·58 | Mail : support@ovh.com

Crédits

Création de l'identité visuelle : Julien d'Arsyn
Réalisation et programmation du SITE : Julien d'Arsyn
Crédits photographiques : RED ƎYE (sauf mention contraire)

TITRE III - UTILISATION

Liens

Liens présents sur le SITE

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Intégration de liens hypertextes

RED ƎYE autorise l'UTILISATEUR à citer ou mettre en place un ou plusieurs hyperliens pointant vers le SITE. Cette autorisation d'intégration de liens est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou, d'une manière générale, pouvant porter atteinte à l'intégrité morale et/ou à la sensibilité du plus grand nombre. L'UTILISATEUR est informé qu'au titre de cette autorisation, RED ƎYE se réserve un droit d'opposition, sans être tenue de se justifier.

Contenu

Le CONTENU présenté sur le SITE n'est pas libre de droit et demeure la propriété exclusive de RED ƎYE et/ou de ses ayants droit.

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Néanmoins, RED ƎYE concède à l'UTILISATEUR le droit d'emprunter son identité visuelle dans les deux (2) seules limites suivantes :

référencement juste et respectable de RED ƎYE ;
promotion de RED ƎYE.

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