Mentions légales


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TITRE I · EXPOSÉ

RED🔴ƎYE™

RED🔴ƎYE™ est une association relevant de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. Née association de fait le 4 mars 2008, elle a été déclarée à la sous-préfecture de Roanne le 4 mars 2014, recevant personnalité morale et capacité juridique. Eu égard à sa nature désintéressée, elle n'emploie aucun salarié et ses membres, renonçant à la rétribution d'un quelconque bénéfice, sont bénévoles, ce qui ne sous-entend d'aucune manière que ceux-ci puissent être déconsidérés ni que ses services sont gratuits.

Le caractère non lucratif de RED🔴ƎYE™ réside en la promotion, dans son ensemble, de la création artistique et culturelle, la fourniture de produits permettant, notamment :

  • l'Ă©quilibre de ses charges de fonctionnement (frais de gestion, dĂ©penses courantes liĂ©es Ă  son administration, hĂ©bergement de site web, etc.) ;
  • l'achat de matĂ©riel audiovisuel aux fins d'aider Ă  la production d'Ĺ“uvres intrinsèques et originales ;
  • le financement de projets internes et indĂ©pendants (dĂ©penses matĂ©rielles, rĂ©munĂ©ration d'intervenants extĂ©rieurs, etc.) afin de rendre possible leur crĂ©ation et de garantir leur indĂ©pendance vis-Ă -vis des industries dominantes.
RED🔴ƎYE™ étend son activité sur trois grandes lignes ainsi exposées :
  • REDđź”´ĆŽYE™ fournit des produits :
    • vente de biens audiovisuels et multimĂ©dias et/ou rĂ©sultant de la crĂ©ation d'Ĺ“uvres de l'esprit ;
    • location de matĂ©riel audiovisuel professionnel ;
    • vente de prestations de services crĂ©atifs et Ă©ducatifs dans les domaines littĂ©raires, audiovisuels et, d'une manière plus gĂ©nĂ©rale, artistiques et culturels.
  • REDđź”´ĆŽYE™ favorise la crĂ©ation originale d'Ĺ“uvres de divertissement multimĂ©dias et indĂ©pendantes :
    • production : dĂ©veloppement, prĂ©production, tournage, postproduction, etc. ;
    • distribution : achat de droits, promotion, diffusion, etc.
  • REDđź”´ĆŽYE™ propose de partager le savoir-faire de ses intervenants qualifiĂ©s dans le cadre de formations littĂ©raires, audiovisuelles et, d'une façon plus gĂ©nĂ©rale, artistiques et techniques :
    • confĂ©rences, cours magistraux/master classes, etc. ;
    • formations individuelles et/ou collectives ;
    • cours Ă  distance.

DĂ©finitions

Note : les formes grammaticales masculines utilisées dans les présentes mentions légales ne le sont que dans l'unique but d'un confort de lecture,
RED🔴ƎYE™ étant soucieuse de l'égalité de représentation entre les femmes et les hommes.

Les quatre (4) termes mentionnés ci-dessous, classés par ordre alphabétique et utilisés dans les présentes mentions légales en lettres capitales, sont définis comme suit :

CONTENU

Désigne tout élément réalisé par RED🔴ƎYE™ et mis à disposition sur le SITE en ce compris, mais non exclusivement, les textes, les images, les photographies et les vidéos.

RED🔴ƎYE™

Désigne RED🔴ƎYE™ Productions et/ou ses représentants et/ou équipes.

SITE

Désigne le site web de RED🔴ƎYE™, accessible à l'adresse réticulaire http://www.red3ye.com, ainsi que les sous-sites, sites miroirs, portails et variations de localisateur uniforme de ressource (URL) y afférents.

UTILISATEUR

Désigne toute personne qui utilise le SITE en y accédant et en y navigant.

TITRE II · SITE

Propriété et édition

Raison sociale : RED ĆŽYE Productions
Siège : 10, avenue Gambetta · 42300 Roanne · France
SIREN : 804 092 385 | Code NAF : 5911B | N° RNA : W422003571
Directeur de la publication : Julien d'Arsyn
Téléphone : +336·36·813·812 | Mail : formulaire de contact

HĂ©bergement

Raison sociale : OVH
Siège : 2, rue Kellermann · 59100 Roubaix · France
Téléphone : +338·99·701·761 (1,349 € TTC l'appel, et 0,337 € TTC/mn) | Fax : +333·20·20·09·58 | Mail : support@ovh.com

Crédits

Création de l'identité visuelle : Julien d'Arsyn
RĂ©alisation et programmation du SITE : Julien d'Arsyn
Crédits photographiques : RED🔴ƎYE™ (sauf mention contraire)

TITRE III · UTILISATION

Liens

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Contenu

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  • rĂ©fĂ©rencement juste et respectable de REDđź”´ĆŽYE™ ;
  • promotion de REDđź”´ĆŽYE™.
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